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PROPRIÉTÉ DU SITE ; CONVENTION AU SUJET DES MODALITÉS D’UTILISATION

Les présentes modalités et conditions d’utilisation (les « conditions d’utilisation ») s’appliquent au site Web situé à l’adresse www.elliaaroma.ca, et à tous les sites rattachés à www.elliaaroma.ca par HoMedics, LLC, ses sociétés mères et sociétés affiliées, y compris les sites de HoMedics autour du monde (collectivement dénommés le « Site »). Le Site est la propriété de HoMedics, LLC (« HoMedics »), dont le principal lieu d’affaires est 3000 Pontiac Trail, Commerce Township, Michigan 48390. La présente convention est entre vous et HoMedics, LLC et ses sociétés mères et sociétés affiliées.

Vous reconnaissez avoir lu les modalités et conditions d’utilisation et que vous en acceptez le contenu. Vous convenez de lire attentivement les présentes modalités et conditions d’utilisation avant d’utiliser ce site Internet de la société. EN UTILISANT LE SITE, VOUS CONVENEZ D’ÊTRE LIÉ PAR CES MODALITÉS ET CONDITIONS ET PAR LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ainsi que par tous les avis de non-responsabilité et les modalités et conditions figurant ailleurs sur le site ; SI VOUS ÊTES EN DÉSACCORD, N’ACCÉDEZ PAS À, ET N’UTILISEZ CE SITE D’AUCUNE MANIÈRE.

HoMedics se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou retrancher des portions des présentes modalités et des politiques de confidentialité en n’importe quel temps. La responsabilité vous incombe de consulter périodiquement ces modalités et politiques de confidentialité pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue du Site après la publication de changements signifiera que vous acceptez lesdits changements. En autant que vous vous conformez aux présentes modalités d’utilisation et aux présentes politiques de confidentialité, HoMedics vous accorde un privilège limité personnel, non exclusif, non transférable d’entrer et d’utiliser le Site. Si vous êtes insatisfait du Site, de son contenu ou des modalités d’utilisation et des politiques de confidentialité, vous convenez que votre seul recours exclusif et de cesser d’utiliser le Site.

CONTENU

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Sauf dispositions contraires expressément stipulées dans les présentes modalités, aucune partie ni aucun contenu du présent Site ne peuvent être copiés, reproduits, réédités, téléversés, publiés, montrés en public, encodés, traduits, transmis ou distribués en quelque manière que ce soit (y compris les bases de données « miroirs ») vers un autre ordinateur, serveur, site Web ou autre moyen de publication ou de distribution ou aux fins de toute entreprise commerciale, sans le consentement expressément écrit de HoMedics.

Vous pouvez utiliser l’information à propos des produits et services HoMedics (tels que fiches de données, trousses des médias et matériel semblable) placée à dessein par HoMedics pour être téléchargée à partir du Site, à condition que vous (1) ne supprimiez pas les avis de droits d’auteur de toutes les copies desdits documents, (2) utilisiez cette information uniquement à des fins informatives personnelles non commerciales et que vous ne copiiez ou ne publiiez pas ladite information sur un ordinateur en réseau ou que vous ne diffusiez pas ce matériel dans quelque média que ce soit, (3) ne fassiez aucune modification à ladite information et (4) ne fassiez aucune déclaration ou garantie additionnelle en relation avec lesdits documents.

HoMedics ne fait aucune déclaration ni n’endosse aucunement l’exactitude ou la fiabilité de quelque conseil, opinion, déclaration ou autre information que ce soit affichée ou distribuée par l’entremise du Site. Vous reconnaissez qu’en vous appuyant sur quelque opinion, conseil, déclaration, note de service ou information que ce soit, vous le faites à votre seul risque. HoMedics se réserve le droit, à sa seule discrétion, de corriger toute erreur ou omission dans n’importe quelle portion du Site.

HoMedics n’examine pas et ne peut examiner tout le matériel publié sur le Site par les usagers, et HoMedics ne pourra être tenue responsable dudit matériel publié par les usagers. Toutefois, HoMedics se réserve le droit en tout temps de divulguer toute information nécessaire pour se conformer à une loi, un règlement ou une demande du gouvernement, en tout ou en partie, que HoMedics jugera, à sa seule discrétion, répréhensible ou en violation avec les présentes modalités d’utilisation.

VOTRE UTILISATION DU SITE

Vous ne pouvez utiliser aucun "lien profond", "page-scraper", "robot", "araignée" ou autre dispositif, programme, algorithme ou méthodologie automatique, ou tout autre processus semblable ou équivalent manuel pour accéder à, acquérir, copier ou contrôler quelque portion que ce soit du Site ou de tout contenu, ou en quelque façon reproduire ou contourner la structure de navigation ou la présentation du Site ou de tout contenu, afin d’obtenir ou de tenter d’obtenir du matériel, des documents ou de l’information par des moyens non expressément mis à disposition par le truchement du Site. HoMedics se réserve le droit d’exclure toute activité de ce genre.

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Vous ne pouvez sonder, scanner ou vérifier la vulnérabilité du Site ou de tout réseau connecté au Site, ni violer les mesures de sécurité ou d’authentification sur le Site ou tout réseau connecté au Site. Vous ne pouvez pas rétro-interroger, suivre ou chercher à suivre jusqu’à sa source une information au sujet de quelque autre utilisateur ou visiteur du Site que ce soit, ou de tout autre client de HoMedics, y compris un compte HoMedics qui ne vous appartient pas, ou exploiter le Site ou un service ou une information disponible ou offerte par le truchement du Site, en quelque façon par laquelle l’objectif consiste à révéler une information, y compris mais non de façon limitative une identification ou une information personnelle autre que vos propres renseignements tels qu’ils apparaissent sur le Site.

Vous convenez de n’entreprendre aucune action qui impose une charge déraisonnable ou disproportionnellement élevée sur l’infrastructure du Site ou les systèmes ou réseaux HoMedics, ou tout système ou réseau connecté au Site ou à HoMedics.

Vous convenez de n’utiliser aucun dispositif, logiciel ou programme pour interférer ou tenter d’interférer avec le fonctionnement approprié du Site ou avec toute transaction effectuée sur le Site, ou avec l’utilisation du Site par une autre personne.

Vous ne pouvez forger d’en-têtes ou manipuler d’autre façon des identifiants afin de déguiser l’origine ou la transmission d’un message que vous envoyez à HoMedics sur ou par le biais du Site ou de tout service offert sur ou par l’entremise du Site. Vous ne pouvez prétendre que vous êtes, ou que vous représentez, quelqu’un d’autre, ou personnifiez quelque autre individu ou identité que ce soit.

Vous ne pouvez utiliser le Site ou quelque contenu que ce soit à une fin illégale ou interdite par les présentes modalités, ou solliciter l’exécution d’une activité illégale ou autre portant atteinte aux droits de HoMedics ou d’autres personnes.

CESSATION DE L’UTILISATION

HoMedics peut, à sa seule discrétion, résilier votre compte ou votre utilisation du Site HoMedics en tout temps. Vous êtes personnellement responsable de toutes les commandes ou tous les frais encourus par vous avant la résiliation. HoMedics se réserve le droit de modifier, suspendre ou abandonner n’importe quel aspect du Site en tout temps sans avis préalable.

ACHATS : AUTRES MODALITÉS ET CONDITIONS

Des modalités et conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à l’achat de marchandises ou de services et à des portions ou des caractéristiques spécifiques du Site, y compris des concours, des promotions ou d’autres caractéristiques semblables, modalités qui, toutes, font partie des présentes modalités par voie de référence. Vous convenez de vous conformer à de telles modalités et conditions supplémentaires, y compris, lorsqu’il y a lieu, signaler que vous avez atteint l’âge légal pour utiliser ou participer à un tel service ou une telle fonctionnalité. S’il y a conflit entre les présentes modalités et conditions publiées ou applicables à une portion spécifique du Site ou pour tout service offert sur ou par le biais du Site, ces dernières modalités auront préséance en ce qui touche votre utilisation de cette portion du Site ou du service spécifique.

Les obligations de HoMedics, si tant est qu’il y en ait, concernant ses produits et services sont régies uniquement par les conventions en vertu desquelles elles sont présentées, et rien sur le présent Site ne devrait être interprété comme altérant lesdites conventions.

Les prix et la disponibilité des marchandises et services sont sous réserve de modification sans préavis. HoMedics peut effectuer des changements à n’importe quels produits ou services offerts sur le Site, ou aux prix applicables auxdits produits ou services, en tout temps et sans préavis. Le matériel sur le Site en ce qui concerne les produits et services peut être périmé, et HoMedics ne s’engage aucunement à faire la mise à jour du matériel sur le Site en ce qui a trait à ces produits et services.

HoMedics se réserve le droit de révoquer n’importe quelle offre déclarée et de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et ce, y compris après la passation d’une commande et peu importe si la commande a été confirmée ou non et facturée à votre carte de crédit. Si votre carte de crédit a été déjà facturée pour l’achat et que votre commande est annulée, HoMedics émettra un crédit à votre compte de carte de crédit au montant de la facturation. Les politiques individuelles des banques dicteront le moment où ce montant sera crédité à votre compte. Si vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre achat, vous pouvez le retourner en conformité avec la politique des retours de HoMedics.

POLITIQUE AU SUJET DE LA TAXE DE VENTE

Compte tenu que HoMedics fait affaire à travers l’ensemble des États-Unis et qu’elle perçoit et remet la taxe de vente comme la loi le requiert, HoMedics perçoit et remet aussi la taxe de vente comme il convient. Veuillez consulter la page Taxe de vente pour connaître les taxes de vente applicables. HoMedics se réserve le droit de ne pas vendre à des revendeurs.

LE PAIEMENT DE VOTRE COMMANDE

Vous pouvez payer vos commandes avec des certificats-cadeaux HoMedics ou par carte de crédit majeure émise aux États-Unis d’Amérique. Actuellement, nous acceptons Visa, MasterCard et American Express. Un code promotionnel de vente peut s’appliquer à votre achat.

En général, les cartes de crédit et de débit ne sont pas facturées tant que nous ne vous avons pas soit expédié le ou les articles ou confirmé la disponibilité (moment auquel vous ne serez facturé que pour les marchandises que nous vous avons réellement expédiées ainsi que les taxes ou les frais d’expédition appropriés). Toutefois, il se peut que nous préautorisions le montant de votre commande auprès de votre émetteur de carte de crédit ou de débit au moment où vous passez votre commande, ce qui pourra avoir un effet sur votre ligne de crédit. Veuillez contacter votre émetteur de carte de crédit pour plus de renseignements.

Si vous avez commandé un article en livraison spéciale, vous serez facturé une fois que le moment de la livraison aura été confirmé. Pour les commandes livrées par voie numérique, votre carte de crédit ou de débit sera facturée au moment où vous débuterez le téléchargement du produit.

VALIDATION DE VOTRE COMMANDE

Après que vous aurez passé une commande à l’aide du panier d’achat virtuel, nous allons vérifier l’information de validité que vous nous donnez, en vérifiant votre méthode de paiement ou votre adresse de livraison. Nous nous réservons le droit de refuser une commande passée avec nous, et/ou de limiter les quantités sur n’importe quelle commande, sans donner de raison. Si nous refusons votre commande, nous tenterons de vous en notifier en utilisant l’adresse de courriel que vous nous avez donnée avec la commande. Votre carte de crédit ou de débit ne sera normalement pas facturée si nous refusons une commande, mais nous allons passer un remboursement en traitement si la facturation a été faite sur votre carte.

ACCEPTATION/CONFIRMATION DE COMMANDE

Le fait que vous receviez une confirmation de commande par voie électronique ou autrement ne signifie pas que nous acceptons votre commande, ni cela ne constitue-t-il une confirmation de notre offre de vente. Le Site se réserve le droit en tout temps après réception de votre commande d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit.

POLITIQUE DES RETOURS

Toutes les ventes effectuées par le biais du Site sont subordonnées à la politique des retours de HoMedics. Pour une explication complète de la politique des retours, veuillez cliquer sur le lien de la page Retours.

RESTRICTIONS SUR LES COMMANDES

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée avec nous, et/ou de restreindre les quantités sur n’importe quelle commande, sans donner de raison. Si nous refusons votre commande, nous allons généralement vous en notifier en utilisant l’adresse de courriel que vous nous avez donnée en passant la commande. HoMedics peut, à sa propre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par résidence ou par commande. HoMedics se réserve également le droit de refuser toute commande passée avec nous. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées sur le même compte de Site, la même carte de crédit, ainsi que les commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Dans le cas où nous effectuons un changement à une commande, nous allons tenter de vous notifier en contactant l’adresse de courriel et/ou l’adresse de facturation fournie(s) au moment de la passation de la commande. HoMedics se réserve le droit de restreindre ou d’interdire à vente aux détaillants.

EXPÉDITION

Toutes les commandes passées sur le présent Site sont assujetties à la disponibilité des produits et seront expédiées en conformité avec les politiques d’expédition de HoMedics. Dans les rares cas où votre commande n’arriverait jamais, un avis d’article perdu doit être reçu dans un délai de 60 jours suivant la réception du courriel de confirmation d’expédition. Veuillez consulter la page Expédition pour plus de renseignements au sujet des délais, tarifs et politiques de livraison.

COMPTES, MOTS DE PASSE ET SÉCURITÉ

Certaines fonctionnalités ou certains services offerts sur ou par le biais de notre Site peuvent requérir que vous ouvriez un compte (comprenant un identifiant HoMedics et un mot de passe). Vous êtes entièrement responsable de maintenir la confidentialité de votre information de compte, y compris votre mot de passe, ainsi que de toute activité survenant dans votre compte. Vous convenez de notifier HoMedics immédiatement au sujet de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de votre mot de passe, ou de toute autre violation de sécurité. Toutefois, vous pourrez être tenu responsable des pertes encourues par HoMedics ou tout autre utilisateur ou visiteur du Site en raison du fait que quelqu’un d’autre utilise votre identifiant, mot de passe ou compte HoMedics.

Vous ne pouvez pas utiliser l’identifiant, le mot de passe ou le compte HoMedics de quelqu’un d’autre sans la permission expresse et le consentement du titulaire de l’identifiant, du mot de passe ou du compte HoMedics. HoMedics ne peut et ne sera pas, de fait, responsable de quelque perte ou dommage que ce soit en résultat de votre omission de vous conformer à ces obligations.

HoMedics peut surveiller votre utilisation du Site et peut librement utiliser ou divulguer tout renseignement ou matériel reçu de vous ou recueilli par le biais de votre utilisation du site Web de la société pour quelque raison ou motif légitime que ce soit.

CONFIDENTIALITÉ

CONFIDENTIALITÉ La politique de confidentialité de HoMedics s’applique à l’utilisation du présent Site, et ses modalités sont partie intégrante des présentes modalités d’utilisation par voie de référence. Pour consulter la politique de confidentialité de HoMedics, cliquer ici. En outre, en utilisant le présent Site, vous reconnaissez et convenez que les transmissions par Internet ne sont jamais parfaitement privées ou sécurisées. Vous comprenez que tout message ou toute information envoyée par vous au Site peut être lue ou interceptée par d’autres, même s’il y a un avis à l’effet qu’une transmission particulière (par exemple, renseignements de carte de crédit) est cryptée. Vous reconnaissez qu’en soumettant des communications au Site, aucune relation confidentielle, fiduciaire et/ou d’implication contractuelle ou autre n’est créée entre vous et HoMedics autrement qu’en vertu des présentes modalités d’utilisation.

LIENS VERS D’AUTRES SITES ET VERS LE SITE HOMEDICS

Le présent Site peut contenir des liens vers d’autres sites Web de tierces parties indépendantes (« sites liés »). Ces sites liés sont offerts uniquement par commodité pour nos visiteurs. Les sites ainsi liés ne sont pas sous le contrôle de HoMedics, et HoMedics ne pourra être tenue responsable et n’avalise pas le contenu des sites ainsi liés, y compris toute information ou tout matériel contenu dans ces sites liés. Vous devrez utiliser votre propre jugement indépendant à propos de votre interaction avec ces sites liés.

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

HOMEDICS NE FAIT AUCUNE PROMESSE À L’EFFET QUE LE SITE OU TOUT CONTENU, SERVICE OU FONCTIONNALITÉ DU SITE SOIT EXEMPT D’ERREURS OU QUE SON UTILISATION SOIT ININTERROMPUE, NI QUE TOUTES LES ANOMALIES SERONT CORRIGÉES, OU QUE VOTRE UTILISATION DU SITE PROCURERA DES RÉSULTATS SPÉCIFIQUES. LE PRÉSENT SITE, Y COMPRIS TOUT LE CONTENU, LES LOGICIELS, LES FONCTIONNALITÉS, LE MATÉRIEL ET L’INFORMATION OFFERTS OU AUXQUELS ON ACCÈDE PAR LE BIAIS DU SITE WEB DE HOMEDICS, EST OFFERT « TEL QUEL » ET « EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS ». DANS LA PLEINE MESURE PRÉVUE PAR LA LOI, HOMEDICS NE FAIT AUCUNEMENT VALOIR NI NE GARANTIT D’AUCUNE FAÇON LE CONTENU SUR LE PRÉSENT SITE OU LE MATÉRIEL, L’INFORMATION ET LES FONCTIONNALITÉS RENDUS ACCESSIBLES PAR LE BIAIS DES LOGICIELS UTILISÉS SUR LE SITE, OU AUXQUELS ON ACCÈDE PAR LE TRUCHEMENT DU SITE, À PROPOS DES PRODUITS OU SERVICES OU DES LIENS HYPERTEXTE VERS DES TIERCES PARTIES OU POUR TOUTE VIOLATION DE LA SÉCURITÉ RATTACHÉE À LA TRANSMISSION DE RENSEIGNEMENTS DE NATURE DÉLICATE PAR LE BIAIS DU SITE OU DE TOUT SITE LIÉ. TOUTE L’INFORMATION FOURNIE SUR LE SITE EST SOUS RÉSERVE DE MODIFICATION SANS PRÉAVIS. HOMEDICS NE PEUT ASSURER QUE LES FICHIERS OU AUTRES DONNÉES TÉLÉCHARGÉS PAR VOUS À PARTIR DU SITE SERONT EXEMPTS DE VIRUS OU DE CONTAMINATION OU DE FONCTIONNALITÉS DESTRUCTRICES. HOMEDICS DÉSAVOUE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE D’EXACTITUDE, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. HOMEDICS NE GARANTIT AUCUNEMENT QUE LES FONCTIONNALITÉS CONTENUES DANS LE PRÉSENT SITE OU DANS LE MATÉRIEL OU LE CONTENU DU SITE SERONT ININTERROMPUES OU EXEMPTES D’ERREURS, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QUE LE SITE OU LE SERVEUR QUI LES REND DISPONIBLES EST EXEMPT DE VIRUS OU D’AUTRES COMPOSANTS NOCIFS. HOMEDICS NE POURRA ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE L’UTILISATION DU SITE, Y COMPRIS MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE LE CONTENU ET TOUTE ERREUR POUVANT S’Y TROUVER. HOMEDICS DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ POUR LES ACTES, LES OMISSIONS ET LA CONDUITE DE TOUTE TIERCE PARTIE CONNECTÉE OU EN RELATION AVEC VOTRE UTILISATION DU SITE ET/OU DE QUELQUE SERVICE HOMEDICS QUE CE SOIT. VOUS ASSUMEZ LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE VOTRE UTILISATION DU SITE ET DE TOUS LES SITES LIÉS. VOTRE SEUL RECOURS CONTRE HOMEDICS POUR VOTRE INSATISFACTION À PROPOS DU SITE OU DE SON CONTENU QUEL QU’IL SOIT EST DE CESSER D’UTILISER LE SITE OU LE CONTENU EN QUESTION. CETTE RESTRICTION DE MESURE DE REDRESSEMENT EST PARTIE INTÉGRANTE DE L’ENTENTE ENTRE LES PARTIES.

L’avis de non-responsabilité qui précède s’applique à tout préjudice, redevabilité ou blessure causée par une défaillance de la performance, une erreur, une omission, une interruption, une suppression, un défaut, un retard de fonctionnement ou de transmission, un virus informatique, une défaillance de ligne de transmission, un vol ou une destruction ou un accès non autorisé, une altération, ou un usage, que ce soit en raison de rupture de contrat, délit civil ou toute autre cause d’action.

HoMedics se réserve le droit de faire ce qui suit, en n’importe quel temps, sans préavis : (1) modifier, suspendre ou mettre fin au fonctionnement ou à l’accès au Site, ou à toute portion du Site, pour quelque motif que ce soit ; (2) modifier ou changer le Site, ou toute portion du Site, et toute politique ou modalité applicable ; et (3) interrompre le fonctionnement du Site ou de toute portion du Site, selon le besoin pour effectuer un entretien de routine ou d’autre nature, une correction d’erreur ou d’autres changements.

LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

Sauf là où la loi l’interdit, en aucun cas HoMedics ne pourra-t-elle être tenue responsable vis-à-vis de tout dommage indirect, consécutif, exemplaire, accessoire ou dommages-intérêts punitifs, y compris perte de profits, même si HoMedics a été avisée de la possibilité de tels dommages.

INDEMNITÉ

Vous convenez d’indemniser et de tenir HoMedics, ses cadres, administrateurs, prédécesseurs, successeurs, ayants cause, employés, agents, succursales et sociétés affiliées, exonérés de toute revendication, perte, redevabilité, réclamation ou dépense (y compris les honoraires d’avocat) faite à l’encontre de HoMedics par quelque tierce partie que ce soit en raison de, ou découlant de, ou en relation avec votre utilisation du Site.

VIOLATION DES PRÉSENTES MODALITÉS D’UTILISATION

HoMedics peut divulguer toute information qu’elle possède à votre sujet (y compris votre identité) si elle détermine qu’une telle divulgation est nécessaire en relation avec quelque enquête ou plainte que ce soit concernant votre utilisation du Site, ou afin d’identifier, contacter ou intenter une action en justice contre quelqu’un pouvant causer un préjudice ou une interférence (qu’elle soit intentionnelle ou non) avec les droits ou la propriété de HoMedics, ou les droits et la propriété des visiteurs ou des usagers du Site, y compris les clients d’HoMedics. HoMedics se réserve le droit en tout temps de divulguer toute information que HoMedics juge nécessaire pour se conformer à quelque loi, règlement, processus judiciaire applicable que ce soit. HoMedics peut, en outre, divulguer vos renseignements lorsque HoMedics détermine que la loi applicable requiert ou autorise une telle divulgation, y compris l’échange d’information avec d’autres entreprises et organismes à des fins de protection contre la fraude.

Vous reconnaissez et convenez que HoMedics peut conserver toute transmission ou communication par vous avec HoMedics par le biais du Site ou de tout service offert sur ou par l’entremise du Site, et qu’elle peut, en outre, divulguer lesdites données si elle est requise de le faire par la loi ou si HoMedics détermine qu’une telle conservation ou divulgation est raisonnablement nécessaire pour (1) se conformer au processus judiciaire, (2) appliquer les présentes modalités d’utilisation, (3) répondre au réclamations à l’effet que lesdites données violent les droits des autres ou (4) protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle de HoMedics, ses employés, les usagers ou les visiteurs du Site, et le public.

Vous convenez que HoMedics peut, à sa seule discrétion et sans avis préalable, mettre fin à votre accès au Site et/ou bloquer votre accès futur au Site si elle établit que vous avez violé les présentes modalités d’utilisation ou d’autres ententes ou lignes directrices pouvant être rattachées à votre utilisation du Site. Vous convenez, en outre, que toute violation par vous des présentes modalités d’utilisation constituera une pratique commerciale illégale et inéquitable, et qu’elle causera des dommages irréparables à HoMedics, dommages pour lesquels des dommages pécuniaires seraient inadéquats, et vous consentez à ce que HoMedics obtienne une mesure injonctive ou équitable que HoMedics considérera nécessaire ou appropriée dans de telles circonstances. Ces recours sont en sus de tous les autres recours que HoMedics pourrait avoir en droit ou en équité.

Vous convenez que HoMedics peut, à sa seule discrétion et sans avis préalable, résilier votre accès au Site, pour un motif suffisant, lequel inclut (mais non de façon limitative) (1) des requêtes par exécution forcée de la loi ou d’autres organismes gouvernementaux, (2) une requête de votre part (suppressions de compte de façon autonome), (3) abandon de modification importante du Site ou de tout service offert sur ou par le biais du Site ou (4) des enjeux ou des problèmes techniques inattendus.

Si HoMedics n’entreprend aucune action en justice en résultat de votre violation des présentes modalités, HoMedics aura le droit de recouvrer de vous, et vous convenez de payer, tous les frais d’avocat raisonnables et les coûts d’une telle action en justice, en sus de tout autre soulagement accordé à HoMedics. Vous convenez que HoMedics ne sera pas tenue responsable vis-à-vis de vous ou de quelque tierce partie que ce soit pour la résiliation de votre accès au Site en résultat de quelque violation que ce soit des présentes modalités.

LOI APPLICABLE ; RÈGLEMENT DES LITIGES

Vous convenez que toutes les affaires entourant votre accès ou votre utilisation du Site, y compris tous les litiges, seront régies par les lois des États-Unis et les lois de l’État du Michigan sans tenir compte de ses conflits en matière de provisions de lois. Vous acceptez que la juridiction exclusive et le lieu du procès soient situés dans l’État et les cours de justice fédérales du comté d’Oakland, Michigan et acceptez et renoncez à toutes les objections à une telle juridiction ou lieu du procès personnel. Toute réclamation en vertu de ces modalités d’utilisation doit être portée devant la cour pas plus d’un (1) an après que la cause d’action soit soulevée, sans quoi ladite réclamation ou cause d’action est empêchée. Aucune indemnisation ne peut être recherchée pour préjudice autre que les frais remboursables, mis à part le fait que la partie gagnante aura droit aux coûts et honoraires d’avocat. En cas de controverse ou de litige entre HoMedics et vous découlant de, ou en relation avec, votre utilisation du Site, les parties tenteront, promptement et en toute bonne foi, de résoudre ledit litige. Si nous sommes incapables de dissiper un tel litige dans un délai raisonnable ne dépassant pas trente (30) jours), alors, l’une ou l’autre partie pourra soumettre ladite controverse ou ledit litige à la médiation. Si le litige ne peut être dissipé par la médiation, alors, les parties seront libres de donner suite à tout droit ou recours disponible en vertu de la loi applicable.

NULLITÉ LÀ OÙ LA LOI L’INTERDIT

HoMedics administre et opère le Site www.homedics.com à partir de son emplacement de Commerce Township, Michigan, aux États-Unis ; d’autres sites peuvent être administrés et opérés à partir de différents endroits à l’intérieur et à l’extérieur des États-Unis. Bien que le Site soit accessible à l’échelle mondiale, ce ne sont pas toutes les fonctionnalités, produits ou services discutés, référencés, présentés ou offerts sur le Site ou par le truchement du Site qui sont à la disposition de toutes les personnes ou dans tous les emplacements géographiques ou qui peuvent être utilisés à l’extérieur des États-Unis. HoMedics se réserve le droit de limiter, à sa seule discrétion, la disposition et la quantité de toute fonctionnalité, produit ou service à n’importe quelle personne ou zone géographique. Toute offre de n’importe quelle fonctionnalité, produit ou service faite sur le Site est nulle là où la loi l’interdit. Si vous choisissez d’accéder au Site à partir de l’extérieur des États-Unis, vous le faites de votre propre initiative et vous êtes entièrement responsable de vous conformer aux lois locales applicables.

DISPOSITIONS DIVERSES

Vous ne pouvez utiliser ou exporter ou réexporter quelque contenu que ce soit ou copie ou adaptation dudit contenu, ou quelque produit ou service que ce soit offert sur le Site, en violation de toute loi ou règlement applicable, y compris mais non de façon limitative les lois et règlements d’exportation des États-Unis.

Advenant que certaines dispositions des présentes modalités soient jugées nulles et non avenues ou inexécutables par une cour de justice ou un autre tribunal compétent, lesdites dispositions devront être limitées ou éliminées dans la mesure minimum nécessaire et remplacées par une disposition valide qui exprime le mieux l’intention de ces modalités d’utilisation, afin que lesdites modalités demeurent en vigueur. Les présentes modalités d’utilisation constituent la totalité de l’entente entre vous et HoMedics en ce qui concerne votre utilisation du Site, et toute autre entente ou accord écrit ou oral existant auparavant entre vous et HoMedics en ce qui touche ladite utilisation est par les présentes annulée et remplacée. HoMedics n’acceptera aucune contre-offre aux présentes modalités, et lesdites offres sont par les présentes catégoriquement rejetées. L’omission de HoMedics d’insister ou d’appliquer la stricte exécution de ces modalités d’utilisation ne pourra être interprétée comme étant une renonciation par HoMedics de quelque disposition ou droit que ce soit pour appliquer ces modalités d’utilisation, et aucun comportement entre HoMedics et vous ou toute autre partie ne pourra être présumé modifier quelque disposition que ce soit des présentes modalités d’utilisation. Ces modalités d’utilisation ne pourront être interprétées comme accordant des droits ou des recours à des tierces parties.

RENSEIGNEMENTS SUR LES MARQUES DE COMMERCE

Tout au long du Site, les marques de commerce de HoMedics sont indiquées soit par un ™ ou un ®. Tous les articles ainsi marqués sont ™ ou ® HoMedics, LLC. L’utilisation de n’importe quelle marque de commerce HoMedics à des fins commerciales sans le consentement écrit préalable de HoMedics peut constituer une contrefaçon de marque et de la concurrence déloyale en violation des lois fédérales et des États.

RENSEIGNEMENTS SUR LE DROIT D’AUTEUR

Un droit d’auteur est un droit de propriété au sujet d’une œuvre de l’esprit originale. Le droit d’auteur est reconnu dans la plupart des pays du monde par les lois écrites sur le droit d’auteur. Le droit d’auteur existe dans l’expression d’une idée, mais n’est pas l’idée elle-même. Les expressions protégeables peuvent prendre de nombreuses formes mais elles sont habituellement catégorisées en tant que littéraires, musicales, dramatiques, pantomimes et chorégraphiques, picturales, graphiques, sculpturales, programmes d’ordinateur et enregistrements sonores. Pour signaler des prétentions de violation du droit d’auteur ou pour obtenir la permission d’utiliser du matériel protégé, veuillez nous contacter en utilisant les formulaires des relations avec les consommateurs ou des contacts médias fournis.

DROITS ET AUTORISATIONS

Pour toute question concernant l’usage ou l’attribution de licence pour du matériel HoMedics protégé, par exemple, photographies, séquences vidéo, publicités HoMedics ou autre matériel HoMedics protégé, veuillez soumettre votre requête détaillée par écrit. Assurez-vous d’inclure toute copie ou tout texte d’accompagnement au matériel HoMedics.

Les requêtes peuvent être courriellées à tammy.tipsword@homedics.com ou postées à HoMedics, LLC, Attention: Rights and Permissions, Dept. 168, 3000 Pontiac Trail, Commerce Township, MI 48390.

POLITIQUE DE SOUMISSION DES IDÉES NON SOLLICITÉES DE HOMEDICS

HoMedics ni aucun de ses employés n’acceptent ou ne prennent en considération les idées non sollicitées telles que nouvelles campagnes publicitaires, nouvelles promotions, produits ou technologies nouveaux ou améliorés, améliorations de produits, procédés, matériaux, plans de marketing ou nouveaux noms de produits. Prière de ne pas envoyer de travaux de création originaux, suggestions ou autres genres de travaux. Le seul objectif de cette politique est d’éviter les incompréhensions ou litiges possibles lorsque les produits ou les stratégies de marketing de HoMedics pourraient ressembler à des idées soumises à HoMedics. Alors, prière de ne pas envoyer vos idées non sollicitées à HoMedics ou à quiconque chez HoMedics. Si, malgré notre demande que vous n’envoyiez pas vos idées, vous les envoyez quand même, alors, peu importe ce que dit votre lettre, les modalités ci-après s’appliqueront à votre soumission d’idée.

MODALITÉS AU SUJET DES SOUMISSIONS D’IDÉES

Vous convenez que : (1) vos idées deviendront automatiquement la propriété d’HoMedics, sans compensation à votre endroit et (2) HoMedics peut utiliser les idées à quelque fin que ce soit et de quelque manière que ce soit, même les donner à d’autres personnes.

RÉTROACTION À PROPOS DES PRODUITS

Toutefois, HoMedics accueille volontiers vos commentaires concernant bon nombre de domaines d’affaires existant chez HoMedics. Si vous désirez nous envoyer vos commentaires, et nous espérons que vous allez le faire, nous vous demandons simplement de les faire à l’aide du formulaire que vous trouverez ici. Veuillez ne faire qu’un commentaire spécifique sur les produits HoMedics existants ; n’incluez pas d’idées que la politique d’HoMedics ne permet pas d’accepter ou de prendre en considération. Il s’agit simplement d’un moyen de plus pour HoMedics d’apprendre comment mieux satisfaire à vos besoins.

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Dernière mise à jour : 28 janvier 2016